Mentions légales
L'utilisateur en ayant accès à ce site s'engage à se conformer aux présentes conditions d'utilisation.
Propriété du site
Le présent site est la propriété de la mairie de Warluzel:
Mairie de Warluzel
32 Rue Principale, 62810 Warluzel
Lundi de 9h à 12h et de 14h à 18h30 et jeudi de 9h à 12h
03 21 48 24 01
Hébergement
L'hébergement du présent site est assuré par la société YulPa, 10 rue de Penthièvre - 75008 Paris - France. yulpa.io
Droits d'auteur et de reproduction
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse de l'éditeur.
La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, tout particulièrement dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes : gratuité de la diffusion, respect de l'intégrité des documents reproduits (pas de modification ni altération d'aucune sorte), citation claire et lisible de la source sous la forme suivante – par exemple – : “ce document provient du site Internet de la mairie de Warluzel, les droits de reproduction sont réservés et strictement limités”. L'adresse Internet du site doit impérativement figurer dans la référence.
Confidentialité
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à la mairie de Warluzel.
Les informations recueillies font l'objet d'un traitement informatique destiné à vous communiquer différentes informations.
Responsabilités
La responsabilité de la mairie de Warluzel ne peut-être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques.
La mairie de Warluzel met ce site à disposition à titre informatif. Son contenu n'a pas de caractère contractuel et n'est pas exhaustif. La mairie de Warluzel ne peut-être tenu pour responsable de l'inexactitude, des erreurs ou de l'omission des informations diffusées sur ce site. Cependant, si vous trouviez une information incorrecte ou erronée, nous vous remercions de nous en informer.
La mairie de Warluzel décline toute responsabilité concernant le contenu des sites faisant l'objet d'un lien hypertexte à partir de campagnesartois.fr Si un lien porte atteinte aux droits des tiers, à l'ordre public ou aux bonnes mœurs, veuillez nous en informer afin qu'il soit supprimé.
La consultation de ce site est subordonnée à l'acceptation de votre part des présentes dispositions ainsi que de l'ensemble des lois applicables.